~ Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save ~
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Organisation du syndicat
Les membres du SEBCS sont soit des communes soit des communautés de communes.
Ils sont représentés par des délégués désignés de la manière suivante (statuts) :
Instances et commissions
Le Comité : organe délibérant du SEBCS qui administre le Syndicat. Son rôle essentiel est d'orienter et d'arrêter les programmes d'actions du Syndicat, de voter les tarifs et les budgets et d'arrêter les comptes.
Il est composé de 552 délégués titulaires et autant de suppléants.
Les réunions ont lieu le samedi.
Le Bureau : organe délibérant du SEBCS dont le rôle essentiel est la gestion des dossiers courants pour lesquels il a reçu délégation du comité et/ou du Président.
Il est composé d'un Président, de 4 Vice-Présidents et de 39 membres soit un total de 44 personnes (liste des membres)
Les réunions sont organisées la semaine en journée.
Les comptes-rendus des réunions, les listes des délibérations ainsi que les procés verbaux des Bureaux et des Comités sont consultables ici.
Les différentes commissions et représentants
Ces commissions sont réunies autant que de besoins et généralement le jour même que le bureau.
Présidence et Vice Présidence
Président
M. Jean-Yves DUCLOS
Conseiller Départemental de la Haute-Garonne
Maire de Saint Gaudens (31)
Vice Président
M. Philippe DUPOUY
Président du Conseil Départemental du Gers
Maire de Touget (32)
Vice Présidente
Mme Ginette BARTHIE-FORTASSIN
Présidente de la Maison des Sources
Maire de Mauléon-Barousse (65)
Vice Président
M. Thierry REVEIL
Président du SICTOM Sud Est
Maire de Labastide Saves (32)
Vice Président
M. Serge SENSAT
Adjoint au Maire de Villeneuve de Rivière (31)
Secrétaire
M. Julien BÉGUÉ
1er Vice-Président Communauté de Communes Neste Barousse
Maire d'Esbareich (65)
Secrétaire Adjoint
M. Roger HAENER
Adjoint au Maire de Lombez (32)
Les services des 2 structures (SEBCS et SPL-EBCS) sont répartis géographiquement entre le siège de Villeneuve de Rivière et l'antenne gersoise à Lombez. Ce sont les suivants (voir organigramme) :
- Service Eau Potable
- Service Assainissement Collectif
- Service Assainissement Non Collectif
- Service Comptabilité Publique
- Service Comptabilité Privée, Accueil et Gestion des Abonnés
- Service Bureau d'Etudes
- Service SIG et Urbanisme
- Service Marchés Publics, Parc Automobile et Moyens Généraux
- Service Juridique et Recouvrement
- Service Relève
- Service Ressources Humaines
- Service Qualité et Production
Ils sont représentés par des délégués désignés de la manière suivante (statuts) :
- Chaque commune ayant transféré la compétence eau potable et/ou assainissement au SEBCS doit désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.
- Chaque communauté de communes qui s'est vu transférer la compétence eau potable et/ou assainissement par une commune doit, en vertu du principe de représentation substitution, désigner un nombre de délégués équivalent au nombre de délégués qu'avaient les communes avant le transfert de compétence.
Instances et commissions
Le Comité : organe délibérant du SEBCS qui administre le Syndicat. Son rôle essentiel est d'orienter et d'arrêter les programmes d'actions du Syndicat, de voter les tarifs et les budgets et d'arrêter les comptes.
Il est composé de 552 délégués titulaires et autant de suppléants.
Les réunions ont lieu le samedi.
Le Bureau : organe délibérant du SEBCS dont le rôle essentiel est la gestion des dossiers courants pour lesquels il a reçu délégation du comité et/ou du Président.
Il est composé d'un Président, de 4 Vice-Présidents et de 39 membres soit un total de 44 personnes (liste des membres)
Les réunions sont organisées la semaine en journée.
Les comptes-rendus des réunions, les listes des délibérations ainsi que les procés verbaux des Bureaux et des Comités sont consultables ici.
Les différentes commissions et représentants
- Conseil d'Administration SPL Eaux Barousse Comminges Save (7 membres titulaires et 4 membres de la commission de contrôle analogue)
- Commission d'Appel d'Offres (5 membres titulaires et 5 suppléants)
- Commission Consultative des Services Publics Locaux (1 Président, 1 Vice-Président, 3 titulaires, 2 suppléants et 4 représentants d'associations locales : 2 titulaires et 2 suppléants)
- Commission de Contrôle Financier (3 membres)
- Commission de Contrôle Financier (3 membres)
- Syndicat Mixte de la Maison des Sources (5 membres titulaires et 5 suppléants)
Ces commissions sont réunies autant que de besoins et généralement le jour même que le bureau.
Présidence et Vice Présidence
Président
M. Jean-Yves DUCLOS
Conseiller Départemental de la Haute-Garonne
Maire de Saint Gaudens (31)
Vice Président
M. Philippe DUPOUY
Président du Conseil Départemental du Gers
Maire de Touget (32)
Vice Présidente
Mme Ginette BARTHIE-FORTASSIN
Présidente de la Maison des Sources
Maire de Mauléon-Barousse (65)
Vice Président
M. Thierry REVEIL
Président du SICTOM Sud Est
Maire de Labastide Saves (32)
Vice Président
M. Serge SENSAT
Adjoint au Maire de Villeneuve de Rivière (31)
Secrétaire
M. Julien BÉGUÉ
1er Vice-Président Communauté de Communes Neste Barousse
Maire d'Esbareich (65)
Secrétaire Adjoint
M. Roger HAENER
Adjoint au Maire de Lombez (32)
Les services des 2 structures (SEBCS et SPL-EBCS) sont répartis géographiquement entre le siège de Villeneuve de Rivière et l'antenne gersoise à Lombez. Ce sont les suivants (voir organigramme) :
- Service Eau Potable
- Service Assainissement Collectif
- Service Assainissement Non Collectif
- Service Comptabilité Publique
- Service Comptabilité Privée, Accueil et Gestion des Abonnés
- Service Bureau d'Etudes
- Service SIG et Urbanisme
- Service Marchés Publics, Parc Automobile et Moyens Généraux
- Service Juridique et Recouvrement
- Service Relève
- Service Ressources Humaines
- Service Qualité et Production